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Brevet européen · EP3236755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3236755
- Numéro de demande
- EP15762706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21C 15/00 (2006.01)A23G 3/28 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)
- Priorité
- US 201462094335 P 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/001338 25.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/097834 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 7 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 07.11.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Folkmar, Jan
6432 Rickenbach SZ
Mandataire
GACHNANG AG Patentanwälte
8500 Frauenfeld
Inventeur
Folkmar, Jan
6432 Rickenbach SZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.