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Brevet européen · EP3236808 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236808
Numéro de demande
EP15874251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47B 31/00 (2006.01)
A47B 81/00 (2006.01)
B62B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201462096648 P 24.12.2014
US 201562109873 P 30.01.2015
Demande PCT
PCT/US2015/067110 21.12.2015
Publication PCT
WO2016/106219 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 13 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  6. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Veltek Associates, INC.

15 Lee Boulevard, Malvern, PA 19355, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GUDESBLAT, Vladislav

Exton, Pennsylvania 19341, US

GUDESBLAT, Yefim

Exton, Pennsylvania 19341, US

CHURCHVARA, Jeffrey

Downing, Pennsylvania 19335, US

VELLUTATO, Arthur L. Jr

Malvern, Pennsylvania 19355-3400, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.