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Brevet européen · EP3236861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3236861
- Numéro de demande
- EP15873717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61M 13/00 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)A61B 90/40 (2016.01)
- Priorité
- US 201462096469 P 23.12.2014
- Demande PCT
- PCT/NZ2015/050219 23.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/105214 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
IP, Bernard Tsz Lun
Auckland 2013, NZ
STREVENS, Joseph Patrick Walter
Auckland 2013, NZ
FOGARIN, Jessica Rachel
Auckland 2013, NZ
MCFEDRIES, Jonathan Stuart
Auckland 2013, NZ
GORDON, James Alexander
Auckland 2013, NZ
BLACKHURST, Michael Joseph
Auckland 2013, NZ
HARWOOD, Jonathan David
Auckland 2013, NZ
GHALIB, Ali Ghalib Abdul Rahman
Auckland 2013, NZ
ROBERTSON, Natalie May
Auckland 2013, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.