PROTHESE

Brevet européen · EP3236886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236886
Numéro de demande
EP15817535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
12 août 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
GB 201423179 24.12.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/054161 23.12.2015
Publication PCT
WO2016/102976 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 29 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 29.10.2020

  3. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

MatOrtho Limited

19/20 Mole Business Park Randalls Road, Leatherhead Surrey KT22 7BA, GB

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

TUKE, Michael Anthony

Leatherhead Surrey KT22 7BA, GB

TAYLOR, Andrew Clive

Chichester West Sussex PO18 0AW, GB

BIRD, Timothy Alan

Westbury Wiltshire BA13 3NS, GB

COLLINS, Simon

Tetbury Gloucestershire GL8 8NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.