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Brevet européen · EP3236939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3236939
- Numéro de demande
- EP15823134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 38/48 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- EP 14004394 23.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/002602 22.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/102068 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 12 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.05.2020
1 entrée antérieure
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
60438 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.