VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES POLYOLEFINS MIT EINEM ODER MEHREREN ENDFUNKTIONALISIERTEN ZWEIGEN

Brevet européen · EP3237461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237461
Numéro de demande
EP15823164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08F 2/38 (2006.01)
C08F 210/16 (2006.01)
C08F 10/02 (2006.01)
Priorité
EP 14200124 23.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/081207 23.12.2015
Publication PCT
WO2016/102694 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

SABIC Global Technologies B.V.

Plasticslaan 1, 4612 PX Bergen op Zoom, NL

Inventeur

DUCHATEAU, Robert

6160 GA Geleen, NL

BOUYAHYI, Miloud

6160 GA Geleen, NL

JASINSKA-WALC, Lidia

6160 GA Geleen, NL

ZUIDEVELD, Martin Alexander

6160 GA Geleen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.