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Brevet européen · EP3237483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237483
Numéro de demande
EP15817824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
11 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/24 (2006.01)
C08G 59/40 (2006.01)
Priorité
GB 201423157 23.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/080700 20.12.2015
Publication PCT
WO2016/102411 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Limited

Ickleton Road, Duxford Cambridgeshire CB22 4QB, GB

Inventeur

THOMPSON, Scott

Duxford Cambs CB22 4QD, GB

SIMMONS, Martin

Duxford Cambs CB22 4QD, GB

MORTIMER, Steve

Duxford Cambs CB22 4QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.