FLUORPOLYMERFOLIE
Brevet européen · EP3237507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237507
- Numéro de demande
- EP15817285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08J 7/04 (2006.01)C08F 214/18 (2006.01)C08F 220/20 (2006.01)H01M 2/14 (2006.01)H01M 2/16 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/056 (2010.01)
- Priorité
- EP 14307146 22.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080637 18.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/102397 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 sept. 2024
Transféré
- Titulaire
- Solvay SA, Rue de Ransbeek, 310, 1120 Bruxelles, Belgique, College de France, 11, Place Marcelin Berthelot, 75231 Paris Cedex 05, France → SyensQo SA, Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, Belgique, College de France, 11, Place Marcelin Berthelot, 75231 Paris Cedex 05, France
Publié dans Swissreg le 09.09.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Titulaire
SyensQo SA
Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, BE
75231 Paris Cedex 05, FR
Inventeur
75005 Paris, FR
21047 Saronno (VA), IT
75018 Paris, FR
91440 Bures, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.