POLYMERDEGRADATION

Brevet européen · EP3237513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237513
Numéro de demande
EP15841112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
11 mars 2020
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 11/16 (2006.01)
C08J 11/24 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
Priorité
NL 2014050 23.12.2014
NL 2014048 23.12.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050907 23.12.2015
Publication PCT
WO2016/105200 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 8 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 13 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.03.2020

  6. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

Ioniqa Technologies B.V.

De Lismortel 31, 5612 AR Eindhoven, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

HOOGHOUDT, Tonnis

5612 AR Eindhoven, NL

VILAPLANA ARTIGAS, Marcel

5612 AR Eindhoven, NL

PHILIPPI, Vincent

5612 AR Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.