VERFAHREN ZUR ANPASSUNG

Brevet européen · EP3237603 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237603
Numéro de demande
EP16787891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
1 nov. 2017
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C12N 1/36 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
Priorité
GB 201519087 28.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076064 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/072296 04.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

Metabogen AB

Erik Dahlbergsgatan 11A, 411 26 Gothenburg, SE

Inventeur

KHAN, Muhammad-Tanweer

431 44 Mölndal, SE

BÄCKHED, Fredrik

429 35 Kullavik, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.