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Brevet européen · EP3237688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237688
Numéro de demande
EP15837145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 27/42 (2006.01)
Priorité
NL 2014049 23.12.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050899 22.12.2015
Publication PCT
WO2016/105193 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

IHC Holland IE B.V.

Molendijk 94, 3361 EP Sliedrecht, NL

Inventeur

MULDERIJ, Klaas-Jan

2625 PN Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.