KLIPPMUTTER UND VERFAHREN ZUR MONTAGE EINER KLIPPMUTTER- UND MUTTERKOMBINATION

Brevet européen · EP3237767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237767
Numéro de demande
EP14853176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2014
Publié
1 nov. 2017
Délivré
5 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2014/003069 22.12.2014
Publication PCT
WO2016/102989 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

VOVAN, Terry

Upland, California 91784, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.