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Brevet européen · EP3237784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237784
Numéro de demande
EP15795194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/237 (2006.01)
G01F 1/84 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014119427 22.12.2014
DE 102015107769 18.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/076919 18.11.2015
Publication PCT
WO2016/102122 30.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

BITTO, Ennio

CH-4147 Aesch

RIEDER, Alfred

84032 Landshut, DE

ZHU, Hao

85354 Freising, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.