ADAPTATEUR DE TEST OU DE REMPLISSAGE
Brevet européen · EP3237788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237788
- Numéro de demande
- EP15821090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/14 (2006.01)F16L 37/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 1463345 24.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/081249 24.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/102710 30.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MARTIN, Denis
44340 Bouguenais, FR
ORY, Guillaume
44300 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.