SCHALLDÄMPFER FÜR EINE FEUERWAFFE

Brevet européen · EP3237829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237829
Numéro de demande
EP15874001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F41A 21/30 (2006.01)
F41A 21/28 (2006.01)
Priorité
US 201462096977 P 26.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/062288 24.11.2015
Publication PCT
WO2016/105796 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 26 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 26.10.2019

  6. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

BARRETT, Jonathan

Georges Mills, New Hampshire 03751, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.