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Brevet européen · EP3237830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237830
- Numéro de demande
- EP16789774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16B 37/12 (2006.01)F16B 37/14 (2006.01)F41C 23/14 (2006.01)F41C 23/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201514703285 04.05.2015US 201514753555 29.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/029612 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/178883 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
NAKAYAMA, Brian L.
Arvada, Colorado 80004, US
ROBERTS, Timothy Eric
Broomfield, Colorado 80023, US
EITAN, Yehezkel
Johnstown, Colorado 80534, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.