DOSIERKAPPE
Brevet européen · EP3237853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237853
- Numéro de demande
- EP15841104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 13/00 (2006.01)G01F 15/16 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)G01F 11/04 (2006.01)G01F 11/08 (2006.01)G01F 11/26 (2006.01)G01F 11/28 (2006.01)
- Priorité
- NL 2014031 22.12.2014
- Demande PCT
- PCT/NL2015/050892 21.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/105189 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
RAMON, Willem
3882 JK Putten, NL
PATER, Marcel
3607 TB Maarssen, NL
ELLENKAMP-VAN OLST, Lenny Marita
7004 DN Doetinchem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.