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Brevet européen · EP3237867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237867
Numéro de demande
EP15820640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
28 sept. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/00 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
Priorité
IT TO20141091 23.12.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/059869 22.12.2015
Publication PCT
WO2016/103171 30.06.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

ELTEK S.p.A.

Eltek S.p.A.

Strada Valenza, 5A, 15033 Casale Monferrato (AL), IT

Inventeur

BIGLIATI, Marco

15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

GADINI, Costanzo

15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.