PRÜFSTAND FÜR SCHRAUBENDREHER

Brevet européen · EP3237869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237869
Numéro de demande
EP15828770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01L 25/00 (2006.01)
G01L 3/20 (2006.01)
Priorité
IT MI20142239 23.12.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/059828 21.12.2015
Publication PCT
WO2016/103150 30.06.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 20 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  7. 16 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  8. 5 déc. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    SCS Concept Italia SRL, Via Zucchi 39/C, 20095 Cusano Milanino (MI), Italie → SCS CONCEPT S.R.L., Via Zucchi 39/C, 20095 Cusano Milanino (MI), Italie

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

1 entrée antérieure
  1. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

BOCCELLATO, Roberto

I-24068 Seriate (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.