VORRICHTUNG ZUR DURCHFÜHRUNG EINES BIEGEVERSUCHS

Brevet européen · EP3237877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237877
Numéro de demande
EP15766175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01N 3/04 (2006.01)
G01N 3/08 (2006.01)
G01N 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 102014119485 23.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/071586 21.09.2015
Publication PCT
WO2016/102084 30.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 16 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.07.2019

  7. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

KELLER, Stefan

53125 Bonn, DE

AEGERTER, Johannes

53773 Hennef, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.