VERFAHREN ZUR DIAGNOSE, ÜBERWACHUNG ODER VORHERSAGE EINES ZUSTANDS EINER SCHALTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3237884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237884
Numéro de demande
EP14824481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2014
Publié
1 nov. 2017
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 3/56 (2006.01)
H01H 11/00 (2006.01)
H01H 33/56 (2006.01)
G01N 21/35 (2014.01)
G01N 30/88 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/079168 23.12.2014
Publication PCT
WO2016/102002 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.