BOITE DE MONTRE ETANCHE
Brevet européen · EP3237974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237974
- Numéro de demande
- EP16707031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2016
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 37/11 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 15159462 17.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/053776 23.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/146353 22.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.10.2018
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.