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Brevet européen · EP3238227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238227
Numéro de demande
EP15807828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
12 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 49/04 (2006.01)
H01J 49/06 (2006.01)
H01J 49/40 (2006.01)
H01J 49/16 (2006.01)
Priorité
GB 201423068 23.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077828 26.11.2015
Publication PCT
WO2016/102140 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Inventeur

BREEN, Caroline

Manchester Greater Manchester M17 1GP, GB

ALLISON, John

Manchester Greater Manchester M17 1GP, GB

KALININA, Diana

Manchester Greater Manchester M17 1GP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.