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Brevet européen · EP3238377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238377
Numéro de demande
EP15823333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
21 juin 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 41/083 (2022.01)
H04L 43/0876 (2022.01)
H04L 43/0888 (2022.01)
H04L 12/403 (2006.01)
H04L 43/0882 (2022.01)
H04L 43/0894 (2022.01)
H04W 84/18 (2009.01)
H04W 40/12 (2009.01)
H04W 88/10 (2009.01)
Priorité
US 201462096604 P 24.12.2014
GB 201501169 23.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/080948 22.12.2015
Publication PCT
WO2016/102550 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

AIRTIES S.A.S.

3, Boulevard de Sebastopol, 75001 Paris, FR

Inventeur

GOKTURK, Muharrem Sarper

Istanbul PK 34394, TR

SOYAK, Eren

Istanbul PK 34394, TR

TASKIN, Metin Ismail

Istanbul PK 34394, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.