ZENTRALE EINHEIT FÜR EIN KONFERENZSYSTEM
Brevet européen · EP3238424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3238424
- Numéro de demande
- EP15817377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04M 3/56 (2006.01)
- Priorité
- BE 201405158 23.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/081116 23.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/102642 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
MAERTEN, Klaas
8970 Poperinge, BE
ROTTIERS, Luc
9230 Wetteren, BE
ROSEZ, Didier
8890 Dadizele, BE
MÉLANGE, Cedric
8800 Roeselare, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.