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Brevet européen · EP3238514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238514
Numéro de demande
EP15830854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
18 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05K 13/00 (2006.01)
H05K 13/02 (2006.01)
Priorité
IT VI20140328 22.12.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/059842 21.12.2015
Publication PCT
WO2016/103154 30.06.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 8 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 08.02.2020

  6. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

ESSEGI AUTOMATION S.R.L.

Via Della Tecnica, 33, 36050 Sovizzo (VI), IT

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

BILATO, Alessandro

36051 Creazzo (VI), IT

PADOAN, Matteo

36050 Sovizzo (VI), IT

GARBIN, Giuseppe

36051 Creazzo (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.