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Brevet européen · EP3238562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238562
Numéro de demande
EP15871803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 17/00 (2006.01)
A44B 1/14 (2006.01)
A44B 1/34 (2006.01)
Priorité
CN 201410822571 25.12.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/094928 18.11.2015
Publication PCT
WO2016/101734 30.06.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

CHEN, Te Chien

Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.