KISSEN
Brevet européen · EP3238575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3238575
- Numéro de demande
- EP17167350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2017
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 27/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016108014 29.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 16 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 16.06.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
HALTER, Michael
69257 Wiesenbach, DE
DRUMM, Andreas
69256 Mauer, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.