BEWEGUNGSERFASSUNGSPLATTE
Brevet européen · EP3238620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3238620
- Numéro de demande
- EP17167915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2017
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)A63B 26/00 (2006.01)G06F 3/033 (2013.01)A61B 5/16 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 5472016 25.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 7 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 19 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.