UMSCHLAG

Brevet européen · EP3238725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238725
Numéro de demande
EP15872795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
2 févr. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/618 (2006.01)
A61K 9/70 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/14 (2017.01)
A61K 47/24 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
Priorité
JP 2014258878 22.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/084970 14.12.2015
Publication PCT
WO2016/104226 30.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 14 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  3. 2 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

Parties

Inventeur

KOSE Yasuhisa

Tosu-shi Saga 841-0017, JP

TSURUSHIMA Keiichiro

Tosu-shi Saga 841-0017, JP

YOSHINAGA Takaaki

Tosu-shi Saga 841-0017, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.