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Brevet européen · EP3238749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238749
Numéro de demande
EP17152928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2009
Publié
1 nov. 2017
Délivré
19 sept. 2018
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 17/00 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
A61L 31/00 (2006.01)
A61P 7/04 (2006.01)
A61L 31/04 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
Priorité
JP 2008259860 06.10.2008
JP 2008316133 11.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 27 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.10.2018

  6. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

GOJO, Satoshi

Itabashi-ku, Tokyo 173-0003, JP

TAKAMURA, Kentaro

Chiyoda-ku, Tokyo 102-0083, JP

KOBAYASHI, Satoru

Chiyoda-ku, Tokyo 102-0083, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.