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Brevet européen · EP3238749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3238749
- Numéro de demande
- EP17152928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2009
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 17/00 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)A61L 31/00 (2006.01)A61P 7/04 (2006.01)A61L 31/04 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008259860 06.10.2008JP 2008316133 11.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.10.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Itabashi-ku, Tokyo 173-0003, JP
Chiyoda-ku, Tokyo 102-0083, JP
Chiyoda-ku, Tokyo 102-0083, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.