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Brevet européen · EP3238761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238761
Numéro de demande
EP15873288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/34 (2006.01)
A61M 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2014262923 25.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/086265 25.12.2015
Publication PCT
WO2016/104720 30.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

KOUDA, Masaaki

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.