MAGNETISCHES STIMULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3238779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238779
Numéro de demande
EP15873146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 2/02 (2006.01)
A61N 2/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014262628 25.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/085966 24.12.2015
Publication PCT
WO2016/104578 30.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Teijin Pharma Limited

2-1, Kasumigaseki 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP

Inventeur

HOTANI, Yurika

Tokyo 100-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.