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Brevet européen · EP3238787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238787
Numéro de demande
EP17171823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2012
Publié
1 nov. 2017
Délivré
11 déc. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 9/02 (2006.01)
F16K 7/12 (2006.01)
A62B 7/04 (2006.01)
A62B 18/10 (2006.01)
Priorité
GB 201106479 18.04.2011
GB 201204044 07.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

Townsend, Paul Nicholas

Cramlington, Northumberland NE23 3QZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.