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Brevet européen · EP3238815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3238815
- Numéro de demande
- EP15873349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01D 71/56 (2006.01)B01D 69/10 (2006.01)B01D 69/12 (2006.01)C08G 69/26 (2006.01)C08G 69/46 (2006.01)B01D 61/02 (2006.01)B01D 61/14 (2006.01)B01D 67/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014264343 26.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/086401 25.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/104781 30.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
TANAKA Hiroaki
Otsu-shi Shiga 520-8558, JP
SATO Kazuki
Otsu-shi Shiga 520-8558, JP
OGAWA Takafumi
Otsu-shi Shiga 520-8558, JP
SASAKI Takao
Otsu-shi Shiga 520-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.