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Brevet européen · EP3238907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3238907
- Numéro de demande
- EP15873025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/26 (2006.01)B29L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014261392 24.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/085728 21.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/104457 30.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
SADAKATA Yoshinori
Ota-shi Gunma 373-0806, JP
SONE Yasuhiro
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
SAKAI Hideaki
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
YOKOBORI Kazuhiro
Ota-shi Gunma 373-0806, JP
IWATA Kunihiro
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.