FLÜSSIGBLASFORMUNGSVORRICHTUNG UND VORFORM

Brevet européen · EP3238908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3238908
Numéro de demande
EP15872141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29C 49/28 (2006.01)
B29C 49/46 (2006.01)
B29C 49/42 (2006.01)
B29C 49/06 (2006.01)
B29K 23/00 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014265482 26.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/005705 16.11.2015
Publication PCT
WO2016/103563 30.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  6. 8 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.01.2021

  7. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

TABATA, Shinichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

SHIOKAWA, Mitsuru

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.