TRENNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3239059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3239059
- Numéro de demande
- EP15872276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64G 1/64 (2006.01)B64G 1/22 (2006.01)F42B 15/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014265801 26.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/006438 24.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/103705 30.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 2 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 02.11.2019
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Gifu 504-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.