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Brevet européen · EP3239089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3239089
Numéro de demande
EP16382184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2016
Publié
1 nov. 2017
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 7/06 (2006.01)
B66B 9/187 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 9 oct. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    AIP APS, Høgevej 19, 3400 Hillerød, Danemark → Alimak Group Management AB, Brunkebergstorg 5, 111 51 Stockholm, Suède

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

  3. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

SACRAMENTO GARCÍA, Germán Manuel

50198 LA MUELA, ES

COLOMA CALVO, Jesús Angel

50198 LA MUELA, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.