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Brevet européen · EP3239382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3239382
Numéro de demande
EP15871931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 33/44 (2020.01)
D06F 35/00 (2006.01)
D06F 101/14 (2020.01)
D06F 105/52 (2020.01)
D06F 105/56 (2020.01)
D06F 103/38 (2020.01)
D06F 105/02 (2020.01)
D06F 105/48 (2020.01)
Priorité
JP 2014261072 24.12.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/098174 22.12.2015
Publication PCT
WO2016/101863 30.06.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Haier Asia Co., Ltd

10th Floor Meiji Yasuda Seimei Building 2-1-1 Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Qingdao Haier Washing Machine Co., Ltd.

No. 1 Haier Road Laoshan District, Qingdao, Shandong 266101, CN

Inventeur

OTSUKI, Taro

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.