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Brevet européen · EP3239383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3239383
- Numéro de demande
- EP15871906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 37/26 (2006.01)F16C 35/067 (2006.01)D06F 23/06 (2006.01)F16C 19/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014259456 22.12.2014
- Demande PCT
- PCT/CN2015/097811 18.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/101838 30.06.2016
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
YONEDA, Masanori
Tokyo 100-0005, JP
TANAKA, Hiroyuki
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.