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Brevet européen · EP3239404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3239404
- Numéro de demande
- EP16207458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2016
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E02B 8/08 (2006.01)
- Priorité
- FI 20165371 29.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 18 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 18 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Kalasydän Oy, Martinkankaantie 12 A, 96800 Rovaniemi, Finlande → Fishheart Oy Ltd., Teollisuuskatu 6, 95420 Tornio, Finlande
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 4 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
Aittaniemi, Tarmo
96800 Rovaniemi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.