SCHLIESSBLECH

Brevet européen · EP3239440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3239440
Numéro de demande
EP17168030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2017
Publié
1 nov. 2017
Délivré
12 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/00 (2006.01)
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 59/00 (2006.01)
Priorité
BE 201605287 26.04.2016
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Locinox

Mannebeekstraat 21, 8790 Waregem, BE

Inventeur

TALPE, Joseph

8551 Heestert-Zwevegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.