MOTOR
Brevet européen · EP3239516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3239516
- Numéro de demande
- EP15872660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 3/12 (2006.01)F02F 1/30 (2006.01)F02F 1/42 (2006.01)F01P 3/02 (2006.01)F02N 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014265623 26.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/083957 03.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/104091 30.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Inventeur
FUKUYOSHI Shinya
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.