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Brevet européen · EP3239552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3239552
Numéro de demande
EP15873006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
6 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 55/02 (2006.01)
H02K 7/102 (2006.01)
F16D 65/097 (2006.01)
Priorité
JP 2014265847 26.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/085699 21.12.2015
Publication PCT
WO2016/104438 30.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Oriental Motor Co., Ltd.

21-11 Kojima 2-chome Taito-ku, Tokyo 111-0056, JP

Inventeur

ONODERA, Atsushi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.