DROSSELVENTIL
Brevet européen · EP3239566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3239566
- Numéro de demande
- EP15872782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/24 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)F16K 1/226 (2006.01)F16K 1/32 (2006.01)F16K 31/05 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014264705 26.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/084903 14.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/104213 30.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
KIYOTOKI Yoshihisa
Hitachi-shi Ibaraki 317-0073, JP
KANEMURA Yoshitomo
Kitakyushu-shi Fukuoka 800-8601, JP
SAKEMURA Keisuke
Kitakyushu-shi Fukuoka 800-8601, JP
KAWAHARA Yoshiharu
Hitachi-shi Ibaraki 317-0073, JP
IMOTO Yukio
Kitakyushu-shi Fukuoka 800-8601, JP
NAKASHIMA Takayoshi
Hitachi-shi Ibaraki 317-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.