DURCHFLUSSRATENANPASSUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3239574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3239574
- Numéro de demande
- EP17167406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2017
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/50 (2006.01)F16K 3/12 (2006.01)F16K 7/14 (2006.01)F16K 7/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016088983 27.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
HIRAI, Kazuki
Gyoda-shi, Saitama 361-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.