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Brevet européen · EP3239583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3239583
Numéro de demande
EP17382178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
1 nov. 2017
Délivré
4 sept. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 41/12 (2006.01)
F24C 3/12 (2006.01)
F16L 41/16 (2006.01)
F23N 1/00 (2006.01)
Priorité
ES 201630540 27.04.2016
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Copreci, S.Coop.

Avda. de Alava, 3, 20550 Aretxabaleta, ES

Inventeur

BELLOMO, Alberto

31050 Ponzano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.