KOMPRESSIONSKÄLTEMASCHINE

Brevet européen · EP3239627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3239627
Numéro de demande
EP17165449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2017
Publié
1 nov. 2017
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F25B 31/00 (2006.01)
F25B 43/00 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 202016002641 U 25.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  6. 28 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

Presetschnik, Andreas

1160 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.