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Brevet européen · EP3239667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3239667
Numéro de demande
EP17174310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2013
Publié
1 nov. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 1/00 (2006.01)
G01M 13/00 (2006.01)
G01P 3/44 (2006.01)
G06F 7/06 (2006.01)
Priorité
SE 1250061 30.01.2012
US 201261592070 P 30.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

S.P.M. Instrument AB

Box 504, 645 25 Strängnäs, SE

Inventeur

HEDIN, Lars-Olov

734 31 Hallstahammar, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.